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Mesdames et Messieurs les Ambassadeurs, C'est vrai que nous pourrions être gagnés par la force de l'habitude puisque c'est la cinquième fois que nous nous retrouvons - et pourtant celle-ci n'enlève rien à l'intérêt que je porte à notre rencontre annuelle. Je dirais que bien au contraire, c'est une grande satisfaction pour un ministre de pouvoir inscrire son action dans la durée et surtout dans un domaine comme l'Europe où le temps est nécessaire pour faire avancer les choses. Je crois que ce rendez-vous est particulièrement utile pour faire le point sur le chemin parcouru et celui qui reste à faire. Je reviendrais une seconde sur la conférence de l'année dernière qui se situait en plein milieu de la présidence française de l'Union européenne. La pause estivale s'achevait et nous étions bien conscients des difficultés de la tâche qui nous attendait parce que justement nous étions attendus - je dirais même plus que cela car le mot est faible - pour conclure à Nice la Conférence intergouvernementale sur la réforme des institutions. En fait, nous n'avons pas été déçus. Le Conseil européen de Nice a été, je crois, le plus long de l'histoire de la construction européenne. Cela a été sans doute un des plus ardus et aussi un des plus âpres. Mais les résultats sont là : l'Union européenne est dotée d'un nouveau traité et la France, même si elle n'en a pas été immédiatement créditée, a pleinement assumé ses responsabilités. Vous avez toutes et tous, chacun pour sa part, activement contribué à ce succès et je voudrais vous en remercier. Nous n'avions pas l'ambition à l'occasion de la présidence, ni le mandat, de transfigurer l'Europe en quelques mois. Mais il fallait permettre à l'Union européenne de clore une séquence pour qu'elle puisse s'engager dans une période nouvelle. Je crois que c'est ce qui a été accompli avec le Traité de Nice qui porte en lui la remise à niveau institutionnel tant de fois différée depuis Maastricht car nous ne devons pas oublier que nous avons finalement réussi à Nice ce qui avait échoué plusieurs fois au cours de la décennie précédente. Cette étape franchie, nous pouvons nous tourner vers l'avenir, un avenir qui est dominé par l'élargissement et par la réflexion qui accompagne tout naturellement cette évolution majeure. La perspective de l'élargissement, nous ne devons pas perdre de vue qu'elle exige de repenser en profondeur le projet européen et le fonctionnement de ses institutions. C'est même un impératif tant la dureté des négociations de Nice, les résultats dont nous ne devons pas cacher qu'ils sont à certains égards décevants - ils sont davantage le reflet l'Europe que le reflet de notre présidence -, ont pu accréditer la perception par l'opinion d'une Union à l'esprit communautaire un peu lézardé, dont la vision de l'avenir serait rétractée par les petits calculs de pouvoir qui accaparent souvent l'énergie des Etats membres et des institutions. Nous devons être lucides et faire avec cette image, même si elle nous dérange et n'est pas entièrement conforme à la réalité, en nous engageant de plain-pied maintenant dans le grand débat sur l'avenir de l'Europe, lancé par le Conseil européen de Nice. C'est une réflexion qui ne part pas de rien, qui s'appuie sur les réalités de l'Europe en construction, avec ses hauts et ses bas, ses espoirs et ses craintes. Je commencerai donc par évoquer le substrat de ce débat, le paysage européen avant d'en parler. I - Quel est donc d'abord le paysage européen actuel ? Bien sûr dans ce paysage, il y a en premier lieu l'euro avec l'introduction des pièces et des billets, au 1er janvier prochain. L'Europe, avec l'euro, va faire irruption au quotidien, comme jamais depuis 50 ans. C'est un enjeu qui est d'ordre pratique et identitaire pour que nos concitoyens se l'approprient pleinement. Mais, vous le savez pour la France, l'euro n'est pas une fin en soi. La monnaie unique est au cœur de notre vision d'une Europe qui favorise la croissance et l'emploi et là-dessus le chemin parcouru depuis le Conseil européen d'Amsterdam, en juin 1997, jusqu'au Conseil européen de Göteborg, en juin dernier, est impressionnant. Je crois que nous avons progressivement réussi à donner corps à une stratégie globale pour combiner la compétitivité et la cohésion sociale, pour valoriser le capital humain et l'innovation technologique. Il reste, à mes yeux, évidemment beaucoup de chemin devant nous. Nous devons mettre en oeuvre beaucoup de concepts, en particulier celui, très prometteur mais à préciser, de développement durable, conserver une approche volontariste dans son esprit et souple dans sa mise en oeuvre en matière de coordination des politiques économiques, sujet sur lequel des progrès ont été fait depuis Luxembourg mais d'autres encore doivent être poursuivis. L'euro nous fait bénéficier d'un environnement de stabilité qui nous préserve contre les turbulences externes. J'ai d'ailleurs confiance en la capacité des économies à surmonter le ralentissement actuel conjoncturel de l'économie et de la croissance. Quant à la parité avec le dollar, j'ai toujours considéré qu'il ne fallait pas se focaliser sur cette variable. Mais plus de solidarité économique est nécessaire pour bien montrer à nos peuples que les performances économiques sont inspirées par un projet de société. Je pense en particulier à la poursuite de nos efforts pour promouvoir les services publics, les progrès à réaliser en matière d'harmonisation fiscale, sans oublier notre vision d'un véritable gouvernement économique pour la zone euro. - La perspective de l'élargissement constitue le deuxième trait caractéristique du paysage actuel tant elle est notre grand projet au fond. Nous aurons une réunion de travail cet après-midi avec les Ambassadeurs concernés pour faire le point sur les négociations en cours. Ce matin, je voudrais juste revenir sur le Traité de Nice. Je me suis exprimé, comme Hubert Védrine d'ailleurs, à plusieurs reprises sur ce traité, en particulier lors du débat de ratification au Parlement en juin dernier où nous avons tenté de répondre aux critiques plus ou moins justifiées. L'histoire, je crois qu'elle est d'ailleurs en train de le faire, permettra de réévaluer Nice même si certaines des solutions retenues ne sont pas à la hauteur de nos attentes. Je crois que le Traité de Nice a le mérite historique de lever le préalable institutionnel à l'élargissement, posé solennellement par la France notamment par sa représentation parlementaire, et, deuxième mérite, de baliser la voie vers de nouvelles adhésions. Le traité a été ratifié par notre Parlement à une écrasante majorité. Il y a eu aussi des réactions favorables dans les pays candidats. Tout cela montre bien que sa portée, quand on y regarde de près, peut être comprise. Il reste maintenant à respecter l'engagement de l'Union, pris à Helsinki, d'être en mesure d'accueillir de nouveaux membres à partir de 2003, c'est-à-dire de faire entrer en vigueur le traité. Et de ce point de vue-là, je ne perds pas de vue le résultat du référendum en Irlande. Il y a là un signal inquiétant qui a d'ailleurs été redoublé d'un taux extrêmement élevé d'abstention. C'est une raison de plus, si besoin était, pour intensifier le débat sur l'avenir de l'Europe et j'y reviendrai. A Göteborg, nous avons parlé évidemment de cela avec les Irlandais et notre partenaire irlandais a demandé que du temps lui soit laissé pour trouver une solution. Je crois donc tout à fait maladroit toutes les interventions qui peuvent laisser entendre que nous pourrions vivre sans le Traité de Nice. Ce serait là quelque chose qui nous plongerait dans une crise potentielle. Simultanément des messages clairs ont été émis, pour affirmer que le traité ne sera pas renégocié et que le processus d'élargissement est irréversible. Ce sont les conclusions de Göteborg. Dans cette phase qui est déterminante, je crois que vous devez relayer inlassablement un message auprès de nos partenaires, pour appuyer les contacts que nos plus hautes autorités, Hubert Védrine et moi, entretenons avec les pays candidats et ce message est simple. Il faut dire que la France est résolument engagée en faveur de l'élargissement, comme l'illustrent ses efforts pour conclure la CIG et la stratégie ambitieuse adoptée à Nice. La France n'entend pas se départir de son attitude constante à l'égard des pays candidats : refuser la démagogie, privilégier un travail de fond, selon le principe de la différenciation, en suivant la feuille de route agréée. Les présidences de la Belgique, puis celle de l'Espagne, ont une lourde tâche pour faire progresser ces négociations dans des domaines sensibles. Je dirais tout ce qui concerne la sécurité pour la Belgique, les problèmes budgétaires et financiers pour l'Espagne. Je vous demande aussi de valoriser notre souci d'associer les futurs membres aux réflexions en cours sur l'avenir de l'Union, notamment dans les débats organisés chez nous. Il est clair qu'après Laeken, après 2002, il y aura une association constante des pays candidats à ce débat qui les concerne. - Le troisième point que je souhaite évoquer d'un mot concerne la place de l'Union sur la scène internationale. Absorbés par les enjeux liés aux institutions et à l'élargissement, nous courrions le risque de l'introversion. Je constate avec satisfaction que nous l'avons évité, que nous sommes en train de l'éviter. Les exemples ne manquent pas pour illustrer ce rôle croissant de l'Union : intervention dans les Balkans ; jeu déterminant pour mettre en oeuvre le Protocole de Kyoto en dépit du blocage américain ; présence au Moyen-Orient dans un contexte tragique. L'Union doit poursuivre sa montée en puissance, notamment à l'occasion de l'importante Conférence ministérielle de l'OMC à Doha, en novembre prochain, pour contribuer à la paix, au développement et à la maîtrise de la mondialisation. Evidemment, c'est un mot que chacun prononce, il y a un lien entre l'Europe et la mondialisation ne serait-ce que parce que c'est là le prisme à travers lequel l'Union européenne est perçue par nos concitoyens. Pour certains, elle est le vecteur d'une mondialisation libérale, une courroie de transmission, pour d'autres au contraire, elle est un possible rempart contre ses effets négatifs. Un récent sondage, début août, donc après les violences de Gènes, m'a semblé très instructif même s'il ne tranche pas évidemment entre ces deux visions. C'est vrai que 2/3 de nos concitoyens se disent hostiles ou inquiets face au phénomène de mondialisation, mais en même temps la même proportion, exactement la même, fait confiance à l'Union européenne pour que la mondialisation aille dans le bon sens. Et donc ils voient bien l'Union européenne comme un moyen de régulation dans la mondialisation et je crois qu'il y a là des perceptions qui valident notre approche d'une union moteur de la régulation internationale face au pouvoir des marchés ou à l'unilatéralisme. - Mais que vaudrait cette construction sans une adhésion des peuples ? Et c'est le dernier point que j'évoquerai d'un mot avant d'en venir aux enjeux futurs. Si la raison d'être de l'entreprise européenne n'est pas en cause, c'est clair, elle reste trop distante et sa lisibilité politique n'est pas satisfaisante. C'est pour cela que nous devons rapprocher l'Europe des citoyens, programme éternel, c'est avant tout montrer qu'elle crée de la valeur ajoutée pour répondre à leurs besoins concrets. C'était une des priorités de la présidence française et, malheureusement, le dossier institutionnel a occulté une importante moisson à cet égard dans de multiples domaines. Je pense notamment à la sécurité sous toutes ses formes (alimentaire, maritime...), mais aussi aux avancées de l'Europe de la connaissance. Il y a là autant de "preuves d'Europe" délivrées à nos concitoyens. Rapprocher l'Europe des citoyens, c'est aussi permettre à nos peuples de se reconnaître dans l'Union, dans ce qu'elle a de plus cher, c'est-à-dire dans ses valeurs. C'est pourquoi la Charte des droits fondamentaux, proclamée à Nice, qui est un texte fort et limpide, constitue une avancée politique remarquable, et peut être - en tout cas, je l'espère -, le préambule d'une future Constitution européenne. II - Quelques mots sur l'avenir avec ce grand débat aujourd'hui lancé. La déclaration sur l'avenir de l'Union, annexée au Traité de Nice, propose, entre autres, et j'insiste sur le entre autres, quatre thèmes de réflexion que vous connaissez (la délimitation des compétences entre les Etats membres et l'Union européenne, le statut de la charte, la simplification des traités, le rôle des parlements nationaux dans l'architecture européenne). Elle précise le calendrier de travail jusqu'en 2004, date à laquelle sera convoquée une nouvelle CIG. Enfin, elle fixe une méthode, c'est-à-dire la méthode d'un large débat impliquant tous les milieux politiques, économiques, sociaux et universitaires, et, c'est très important, les représentants de la société civile. Je crois qu'il serait grave de passer à côté du sens profond de cet exercice, sauf si nous voulons à nouveau répéter l'erreur qui a précédé Nice et suscité des frustrations supplémentaires. Ce sens profond, quel est-il ? C'est que les quatre sujets renvoient au fond à des questions d'une simplicité écrasante, résumées autour d'une interrogation fondamentale : "quelle Europe voulons-nous faire ensemble ?" C'est un défi véritablement existentiel que nous avons maintenant à affronter, à la fois pour préciser notre vision d'une Europe élargie et pour mettre au point une méthode plus démocratique. Au stade où nous sommes, l'exercice du débat se développe selon deux directions : - au plan national, il revient à chaque Etat membre de favoriser chez lui le débat, comme il l'entend. Notre pays s'est engagé en avril dernier, avec un temps d'avance sur ses partenaires, dans cette voie à l'initiative du président de la République et du Premier ministre. Nous avons choisi une formule que j'ai été chargé d'animer, qui se traduit en particulier par une série de forums régionaux dans chacune des 26 régions françaises, de métropole et d'outre-mer, d'ici la fin octobre, organisés sous l'égide des préfets, non pas pour faire passer un message officiel, mais simplement pour permettre une invitation impartiale de tous. Le président de la République et le Premier ministre participeront, chacun, à un forum durant le mois d'octobre. Hubert Védrine va s'investir fortement dans ce processus, comme d'ailleurs tous les autres membres du gouvernement. J'ai participé pour ma part au trois premières expériences, aux trois premières réunions. Elles ont été particulièrement intéressantes, avec notamment la participation de personnalités d'Etats membres ou des pays candidats. La synthèse de ces réflexions a été confiée à un groupe de personnalités désigné par le président de la République et le Premier ministre. Il est présidé par Guy Braibant, qui est l'éminent artisan de la Charte des droits fondamentaux. Une réunion est prévue avec lui demain matin. - au plan communautaire, cette fois-ci, un rendez-vous a été fixé au Conseil européen de Bruxelles-Laeken, en décembre prochain, pour évaluer l'exercice et préciser les initiatives nécessaires à sa poursuite. C'est là une priorité, je dirais même sans doute la priorité, de la Présidence belge qui a tout notre soutien pour donner à ce sommet la portée qu'il mérite. La déclaration de Laeken, puisque c'est ainsi qu'elle s'appelle déjà, doit montrer à nos peuples que nous sommes bien déterminés à les associer de manière plus étroite à la construction européenne. Le processus doit être mis sur les rails avec un mandat bien ajusté, c'est-à-dire suffisamment précis pour éviter les erreurs d'aiguillage et suffisamment ouvert pour ne pas étouffer le débat. Pour ma part, mais ce n'est pas original maintenant, je suis favorable à la mise en place d'une instance qui associe des représentants des Etats membres et de la Commission, des élus nationaux et européens, ouverte à la société civile pour préparer la CIG de 2004 qui pourrait être inspirée de la formule de la Convention à l'origine de la Charte. Ce n'est pas original mais pour autant il y a là un enjeu de méthode considérable qui n'autorise ni faux-semblants ni faux départs. C'est vrai que le débat sur l'Europe n'est pas le premier du genre. Rappelons-nous simplement la CED ou le Traité de Maastricht. Et il serait même dangereux d'oublier ce passé parce que si nous devons reconnaître les déficiences du système actuel, il faut prendre garde en même temps à ne pas disqualifier 50 ans d'efforts, comme si l'Europe s'était faite en catimini, dans le dos des peuples. La politique de la table rase est toujours très dangereuse et réductrice. Mais, ce qui est vrai, c'est que pour la première fois, nos peuples sont sollicités pour contribuer directement à l'élaboration d'un traité en amont et non après sa conclusion, pour le ratifier soit par l'intermédiaire de leurs élus, soit directement par la voie référendaire. A mes yeux, l'objectif ne saurait se réduire à la mise au point d'un nouveau traité, aussi important soit-il. Il ne s'agit pas moins que de construire en fait un espace démocratique européen. La période d'ici à 2004 qui est jalonnée, faut-il le souligner, de consultations électorales chez nous mais aussi chez nos principaux partenaires, s'y prête. J'espère que le débat sur l'Europe y occupera la place qu'il mérite. Quant à la réflexion sur le projet d'une Europe élargie, elle a déjà donné lieu à un foisonnement de contributions, dont dernièrement celle du Premier ministre. A ce stade, où le débat doit s'épanouir sans être figé ou préempté, je n'évoquerai que quelques principes de nature, me semble-t-il, à l'orienter positivement. Comme vous l'avez remarqué, des thèmes emblématiques se retrouvent souvent : Constitution, fédération d'Etats-nations, géométrie variable sous toutes ses formes - coopérations renforcées, avant-garde, noyau dur, ou un groupe pionnier. Pour ma part, j'ai tendance à de ne pas m'arrêter aux étiquettes mais à chercher à mettre du contenu derrière ces mots, en ne focalisant pas le débat sur les questions institutionnelles ou théologiques dont je signale d'ailleurs, que, au vu des forums, elles intéressent fort peu nos concitoyens, mais sur la substance, et sur les objectifs. Par-dessus tout, je suis pour ma part convaincu que les visions qui "feront la différence" à l'arrivée seront celles capables de viser juste, c'est-à-dire de viser le centre du débat. Comprenez-moi bien : il ne s'agit pas d'intérioriser à l'avance des compromis possibles, de se caler sur un plus petit dénominateur commun, mais de trouver un point d'équilibre, un centre de gravité entre différentes forces pour dégager l'ambition en prise sur les réalités : entre l'irremplaçable expérience du passé communautaire et les contraintes de demain; entre la puissance de la logique d'intégration et la vitalité des Etats-nations; entre l'appel à l'Europe-puissance de certains et les considérations plus terre à terre mais tout à fait respectables d'autres. Certains y verront autant de contradictions ou d'équations insolubles. J'ai souvenir, lors du débat parlementaire de ratification du Traité de Nice, d'un ancien ministre qui expliquait que la fédération d'Etats-nations par exemple était un oxymore, donc une absurdité. Moi, j'ai plutôt tendance, mais c'est une déformation, à répondre dialectique et à penser comme le Premier ministre, au fond, qu'il y a là, un précipité singulier qui mêle deux éléments différents, l'idéal fédératif et la réalité des Etats nations européens. Nous verrons bien. J'en termine là. Peut-être, aussi, comme Hubert Védrine,
qui expliquait que le ministère devait respirer, en cédant un peu à
l'anthropomorphisme, l'Europe, comme le ministère au fond, respire, comme un être
vivant, avec des temps d'inspiration et des temps d'expiration. Alors, nous avons eu le
temps de l'effort, dominé par la tension des négociations de l'agenda 2000 à Berlin,
négociations de Nice. Maintenant est venu le temps de l'inspiration aux deux sens du
terme, c'est-à-dire que l'Union, un peu éprouvée ou fatiguée, doit reprendre son
souffle, mais à partir de là, elle doit aussi être mieux inspirée, mieux guidée par
l'esprit communautaire pour aborder cette échéance cruciale de 2004, sans doute
l'épreuve de vérité sur l'Europe politique, une échéance dans laquelle la France et
donc vous-même, est appelée à jouer un rôle essentiel. |