MOUVEMENT
Affectation des personnels enseignants du second degré, d’éducation et d’orientation en Nouvelle-Calédonie - rentrée 2007

NOR : MENP0601395N
RLR : 804-0
NOTE DE SERVICE N°2006-089 DU 19-5-2006
MEN
DPE B4

Réf. :  L. n° 50-772 du 30-6-1950 ; D. n° 96-1026 du 26-11-1996 ; D. n° 96-1028 du 27-11-1996  D. n° 2002-1128 du 4-9-2002 ; A. du 31-7-2003. Texte abrogé: N.S. n° 2005-082 du 16-5-2005. Texte adressé aux rectrices et recteurs d’académie ; aux vice-recteurs

Affectation des personnels enseignants du second degré, d’éducation et d’orientation à Wallis-et-Futuna - rentrée 2007

NOR : MENP0601396N
RLR : 804-0
NOTE DE SERVICE N°2006-090 DU 19-5-2006
MEN
DPE B4

Réf. :  L. n° 50-772 du 30-6-1950 ; D. n° 96-1026 du 26-11-1996 ; D. n° 96-1028 du 27-11-1996. Texte abrogé: N. S. n° 2005-081 du 16-5-2006. Texte adressé aux rectrices et recteurs d’académie ; aux vice-recteurs

La présente note de service a pour objet d’indiquer les conditions dans lesquelles doivent être déposées et instruites les candidatures à une affectation en Nouvelle-Calédonie pour la rentrée scolaire de février 2007.
Pour Wallis-et-Futuna, les modalités de dépôt des candidatures sont précisées dans une note de service distincte. Peuvent faire acte de candidature, les personnels enseignants, d’éducation et d’orientation du second degré titulaires, souhaitant obtenir une mutation en Nouvelle-Calédonie.
Les personnels ayant déjà exercé leurs fonctions dans une collectivité d’outre-mer ne peuvent déposer une nouvelle candidature qu’à l’issue d’une affectation d’une durée minimale de deux ans hors de l’une de ces collectivités.
Les personnels stagiaires (y compris les stagiaires issus de l’IUFM du Pacifique et les stagiaires en situation en Nouvelle-Calédonie) désirant obtenir une première affectation en Nouvelle-Calédonie en qualité de titulaire, doivent également faire acte de candidature.
Signalé
Pour les personnels enseignants du second degré (agrégés, certifiés, PLP, professeurs d’EPS), le mouvement Nouvelle-Calédonie se déroule en deux phases : une phase nationale dont les modalités font l’objet de la présente note de service, suivie d’une phase intra-territoriale :
- le ministre établit, après avis des instances paritaires compétentes, la liste des personnels désignés en Nouvelle-Calédonie ;
- le vice-recteur de Nouvelle-Calédonie prononce, après avis des instances paritaires compétentes, les premières et les nouvelles affectations des personnels nommés en Nouvelle-Calédonie.

I - Dépôt des candidatures

Les demandes doivent être déposées par voie électronique sur le site SIAT accessible à l’adresse : http://www.education.gouv.fr, rubrique “personnels, concours, carrières” puis “enseignants” selon le calendrier à respecter impérativement (annexe I). Un formulaire accessible dans la rubrique “personnels, concours, carrières” puis “enseignants” permet de saisir directement la candidature et les vœux.
Pour formuler leur demande, les personnels utilisent l’identifiant éducation nationale (NUMEN) attribué par l’autorité compétente. En cas de non connaissance par les agents de leur NUMEN, les intéressés s’adressent à leur chef d’établissement ou à défaut, par écrit, à la division des personnels enseignants de leur vice-rectorat ou de leur rectorat.
Les demandes qui ne pourraient être déposées par voie électronique, peuvent être formulées, à titre exceptionnel, au moyen d’un dossier téléchargeable sur le site SIAT.

II - Transmission des dossiers

Le dossier, une fois édité est obligatoirement signé par le candidat puis remis dans le délai imparti (avant le 26 juin 2006) en deux exemplaires, accompagné des pièces justificatives (rapport d’inspection, dernière notice annuelle de notation) au supérieur hiérarchique direct qui portera son avis sur la candidature de l’intéressé, ainsi que son appréciation sur la manière de servir de ce dernier. L’avis doit être motivé. Les personnels en disponibilité au moment du dépôt de leur candidature doivent transmettre leur dossier par l’intermédiaire du chef d’établissement ou de service de leur dernière affectation.
Il est demandé aux autorités hiérarchiques concernées de bien vouloir acheminer les dossiers de candidature au fur et à mesure de leur présentation, avant le 7 juillet 2006 (cf. annexe I) et de transmettre un exemplaire pour le 31 juillet 2006 au plus tard, au vice-rectorat de la Nouvelle-Calédonie, division du personnel, BP G 4, 98848 Nouméa cedex (Nouvelle- Calédonie).
J’appelle votre attention sur le fait que tout retard de transmission risque en effet de porter atteinte à l’intérêt des candidats ayant déposé leur dossier dans le délai imparti.
Tout dossier parvenu incomplet, en dehors de la voie hiérarchique ou hors délais (cf. annexe I), ne pourra être examiné.

III - Observations particulières

Lors de l’examen des dossiers, seront privilégiées :
- les candidatures des personnels pouvant accomplir un séjour de quatre années avant d’atteindre l’âge d’ouverture des droits à pension ;
- les candidatures des personnels justifiant d’une stabilité de poste supérieure à deux ans dans leur académie de départ.
1) Rapprochement de conjoints
Peuvent bénéficier d’un rapprochement de conjoints :
- les agents mariés,
- les agents ayant conclu un pacte civil de solidarité (joindre la pièce justificative),
- Les agents concubins, sous réserve que le couple vivant maritalement ait à charge un enfant reconnu par l’un et l’autre, ou un enfant reconnu par anticipation dans les mêmes conditions (joindre les pièces justificatives).
Il convient, dans ces cas, de présenter une attestation de l’activité professionnelle du conjoint, sauf lorsque celui-ci est agent du ministère de l’éducation nationale pour lequel il suffit de rappeler le corps et le grade. Cette attestation doit être récente, préciser le lieu d’exercice et la date de prise de fonctions. Il peut s’agir d’un certificat d’exercice délivré par l’employeur, d’une attestation d’inscription au répertoire des métiers ou au registre du commerce (artisan ou commerçant), d’un certificat d’inscription au conseil de l’ordre dont relève le conjoint (profession libérale) ou d’une attestation d’inscription au rôle de la taxe professionnelle.
2) Durée des affectations
En application des dispositions du décret n° 96-1026 du 26 novembre 1996, la durée de l’affectation est limitée à deux ans avec possibilité d’un seul renouvellement.
3) Prise en charge des frais de changement de résidence
Le décret n° 98-844 du 22 septembre 1998 modifié subordonne la prise en charge des frais de changement de résidence à une condition de durée de service au sein de l’éducation nationale d’au moins cinq années ; le décompte des cinq années de service s’apprécie à l’issue de la dernière affectation en outre-mer obtenue par l’agent.

Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche et par délégation,
Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE

Annexe I
CALENDRIER DES OPÉRATIONS
Nouvelle-Calédonie

La présente note de service a pour objet d’indiquer les conditions dans lesquelles doivent être déposées et instruites les candidatures à une affectation à Wallis-et-Futuna pour la rentrée scolaire de février 2007.

Peuvent faire acte de candidature, les personnels enseignants du second degré, d’éducation et d’orientation titulaires.

Les personnels ayant déjà exercé leurs fonctions dans une collectivité d’outre-mer ne peuvent déposer une nouvelle candidature qu’à l’issue d’une affectation d’une durée minimale de deux ans hors de l’une de ces collectivités.

Aucune liste des postes vacants n’est publiée. Les candidats sont amenés à formuler des vœux portant sur un établissement, une commune, une île ou le territoire.

I - Dépôt des candidatures et formulation des vœux

Les demandes doivent être déposées par voie électronique sur le site SIAT accessible à l’adresse : http://www.education.gouv.fr, rubrique “personnels, concours, carrières” puis “enseignants” selon le calendrier à respecter impérativement (annexe I). Un formulaire accessible dans la rubrique “personnels, concours, carrières” puis “enseignants” permet de saisir directement la candidature et les vœux.
Pour formuler leur demande, les personnels utilisent l’identifiant éducation nationale (NUMEN) attribué par l’autorité compétente et en cas de non connaissance par les agents de leur NUMEN, les intéressés s’adressent à leur chef d’établissement ou à défaut par écrit à la division des personnels enseignants de leur rectorat.
Les demandes qui ne pourraient être déposées par la voie électronique peuvent, à titre exceptionnel, être formulées au moyen d’un dossier téléchargeable sur le site SIAT.

II - Transmission des dossiers

Le dossier, une fois édité est obligatoirement signé par le candidat puis remis dans le délai imparti (avant le 26 juin 2006) en deux exemplaires, accompagné des pièces justificatives en un seul exemplaire (rapport d’inspection et dernière notice annuelle de notation) au supérieur hiérarchique direct qui portera son avis sur la candidature de l’intéressé, ainsi que son appréciation sur la manière de servir de ce dernier. L’avis doit être motivé. Les personnels en disponibilité au moment du dépôt de leur candidature doivent transmettre leur dossier par l’intermédiaire du chef d’établissement ou de service de leur dernière affectation.

Il est demandé aux autorités hiérarchiques concernées de bien vouloir acheminer les dossiers de candidature au fur et à mesure de leur présentation, avant le 7 juillet 2006 (cf. annexe I). J’appelle votre attention sur le fait que tout retard de transmission risque en effet de porter atteinte à l’intérêt des candidats ayant déposé leur dossier dans le délai imparti.

Tout dossier parvenu incomplet, en dehors de la voie hiérarchique ou hors délais (cf. annexe I), ne pourra être examiné.

III - Observations particulières

Lors de l’examen des dossiers, seront privilégiées :
- les candidatures des personnels pouvant accomplir un séjour de quatre années avant d’at teindre l’âge d’ouverture des droits à pension ;
- les candidatures des personnels justifiant d’une stabilité de poste supérieure à deux ans dans leur académie de départ.

1) Rapprochement de conjoints

Peuvent bénéficier d’un rapprochement de conjoints :
- les agents mariés ;
- les agents ayant conclu un pacte civil de solidarité (joindre la pièce justificative) ;
- les agents concubins, sous réserve que le couple vivant maritalement ait à charge un enfant reconnu par l’un et l’autre, ou un enfant reconnu par anticipation dans les mêmes conditions.
Il convient, dans ces cas, de présenter une attestation de l’activité professionnelle du conjoint, sauf lorsque celui-ci est agent du ministère de l’éducation nationale pour lequel il suffit de rappeler le corps et le grade. Cette attestation doit être récente, préciser le lieu d’exercice et la date de prise de fonctions. Ce peut être un certificat d’exercice délivré par l’employeur, une attestation d’inscription au répertoire des métiers ou au registre du commerce (artisan ou commerçant), un certificat d’inscription au conseil de l’ordre dont relève le conjoint (profession libérale) ou une attestation d’inscription au rôle de la taxe professionnelle.

2) Durée des affectations

En application des dispositions du décret n° 96-1026 du 26 novembre 1996, la durée de l’affectation est limitée à deux ans avec possibilité d’un seul renouvellement.

3) Prise en charge des frais de changement de résidence

Le décret n° 98-844 du 22 septembre 1998 modifié subordonne la prise en charge des frais de changement de résidence à une condition de durée de service au sein de l’éducation nationale d’au moins cinq années ; le décompte des cinq années de service s’apprécie à l’issue de la dernière affectation en outre-mer obtenue par l’agent.

Pour le ministre de l’éducation nationale,
de l’enseignement supérieur et de la recherche et par délégation,
Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE

Annexe I
CALENDRIER DES OPÉRATIONS
Wallis-et-Futuna

Annexe II
INFORMATIONS RELATIVES AUX POSTES SITUÉS EN NOUVELLE-CALÉDONIE |

Rappel : En Nouvelle-Calédonie, l’année scolaire commence fin février pour se terminer vers la mi-décembre.

Les personnels affectés en Nouvelle-Calédonie sont placés sous l’autorité du vice-recteur (vice-rectorat, BP G4, 98848 Nouméa cedex, télécopieur n° 00 687 27 30 48, site internet : http://www.ac-noumea.nc ou ce.vicerectorat@ac-noumea.nc).

Leur attention est particulièrement attirée sur les conditions de vie dans les îles Loyauté et en brousse (1) qui nécessitent une grande capacité d’adaptation et d’intégration des ressources et des traditions locales (système coutumier).
Ces conditions de vie se caractérisent par un certain isolement, qui peut parfois se traduire par des difficultés d’approvisionnement et par des difficultés de logement.
En outre, les lycées et lycées professionnels étant implantés à Nouméa, Poindimié (lycée), Touho (LP) et Wé (lycée polyvalent des Iles), les personnels affectés hors de ces localités doivent savoir que leurs enfants scolarisés dans le second cycle long devront être hébergés en internat. Il est donc particulièrement nécessaire de prendre contact, dès connaissance de l’affectation, avec le chef de l’établissement concerné. Compte tenu du décalage entre les années scolaires métropolitaine et calédonienne, l’inscription dans la classe supérieure à celle suivie par l’enfant de septembre en février n’est pas systématique. Il est nécessaire de se renseigner sur la réglementation en vigueur auprès du vice-rectorat.

Les informations suivantes sont également portées à la connaissance des candidats.

1) Particularités des postes enseignants dans les petits établissements de brousse et des Îles

Les personnels affectés peuvent être amenés à assurer un complément de service :
- soit dans une autre discipline ;
- soit dans le groupe d’observation dispersé (GOD) rattaché à l’établissement d’affectation ;
- soit dans l’antenne de lycée professionnel (ALP) parfois rattachée à l’établissement d’affectation ;
- soit dans une SEGPA.

La langue maternelle de nombreux élèves étant autre que le français, les personnels affectés auront à mettre en œuvre des pratiques pédagogiques adaptées.

2) Particularités des postes enseignants dans les antennes de lycée professionnel (ALP)

Sauf celles d’Ouvéa et de Touho rattachées à des LP, ces antennes sont rattachées à des collèges : La Foa, Bourail, Koné, Koumac, Houaïlou, Poindimié, Maré. Ce dispositif de remédiation prépare les élèves de plus de quinze ans à des certificats d’aptitude professionnelle au développement (CAP D), délivrés par modules capitalisables.
L’enseignement est fondé sur une pédagogie par objectifs, une pédagogie du projet et un contrôle continu des connaissances. Dans ce cadre, les professeurs des ALP sont amenés à exercer leurs fonctions en liaison avec les professeurs de collège dans le cadre du cycle central (5ème et 4ème).
Quelle que soit sa spécialité, le professeur de lycée professionnel affecté dans une antenne du lycée professionnel, devra être capable :
- de travailler en équipe avec 5 ou 6 collègues, mais aussi en partenariat avec les techniciens et les artisans locaux ;
- d’ajuster ses connaissances techniques et pédagogiques aux nécessités d’un enseignement polyvalent.
Le candidat à un poste dans une antenne du lycée professionnel en Nouvelle-Calédonie doit pouvoir assurer, dans certains cas, des cours pratiques dans des valences différentes de sa formation de base. À cet effet, des actions de formation continue sont proposées.

3) Assistance médicale

De nombreux services hospitaliers sont inexistants sur le territoire : chirurgie cardiaque, neurochirurgie (froide), chirurgie urologique, chirurgie pneumologique, absence de radio-isotope, explorations médicales limitées (IRM, coronarographie), pas de service chambre stérile, pas de service de rééducation fonctionnelle, pas de greffe (prélèvement d’organe impossible), pas de conseil génétique (mais FIV et amniocentèse possibles).
Certaines pathologies nécessitent donc une évacuation sanitaire (Evasan) en Australie ou en métropole : cancérologie pour indication de radiothérapie, chimio, toute la pathologie vasculaire sus mésentériques, pas de coronarographie, pas d’angioplastie, brûlés, malformations congénitales graves, accident de décompression, chirurgie du rachis de stabilisation (tétras ou paraplégique), neurochirurgie froide, toutes pathologies nécessitant un suivi à l’aide d’exploration médicale par IRM, etc.

4) Accueil

Des représentants du vice-rectorat sont présents en salle d’arrivée de l’aéroport de La Tontouta pour tous les vols fixés par le ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche.
Dès que la composition des familles est connue, le vice-rectorat peut organiser :
- le transport Tontouta-Nouméa ;
- la réservation d’un hôtel pour la première nuit.
Les personnels qui souhaitent bénéficier de ces facilités sont priés de compléter l’imprimé qui leur sera transmis par le vice-rectorat.

(1) Brousse : appellation, consacrée par l’usage, de tout le territoire de la Nouvelle-Calédonie à l’exception de l’agglomération de Nouméa et des Îles.

INFORMATIONS RELATIVES AUX POSTES SITUÉS À WALLIS-ET-FUTUNA

Les personnels enseignants et administratifs affectés à Wallis-et-Futuna sont placés auprès du préfet administrateur supérieur du Territoire, pour exercer sous l’autorité directe du vice-recteur. Leur mission s’exerce dans le cadre du statut du Territoire (1961).

L’attention des candidats est attirée sur les conditions climatiques particulières du Territoire (chaleur et forte hygrométrie), sur son éloignement de la métropole (vols longs et coûteux), son enclavement (la desserte aérienne se limitant actuellement à deux vols par semaine en moyenne) et l’extrême petitesse de chacune des deux îles. Compte tenu des caractéristiques de l’environnement local, un bon équilibre psychologique est requis.

La consultation (recommandée) du site internet du vice-rectorat (http://www.wallis.co.nc) offre un aperçu utile du système éducatif et des conditions de vie à Wallis-et-Futuna.

Enseigner à Wallis-et-Futuna

Une affectation dans le Territoire implique de la part des candidats un engagement professionnel et périscolaire importants. L’action pédagogique s’inscrit dans le cadre des orientations nationales et en respecte les principes. Néanmoins, une capacité d’adaptation à des publics scolaires différents de ceux rencontrés en métropole est requise (pratiques coutumières, difficultés langagières des enfants). Les agents doivent montrer une réelle aptitude à comprendre les traits spécifiques de l’environnement culturel et disposer d’un bon sens relationnel. Il est notamment important de considérer le fait que le wallisien et le futunien sont les langues utilisées dans la vie quotidienne par la population locale. Une attention particulière sera donc portée aux candidatures des enseignants en français qui justifient d’une expérience en français langues étrangères. Compte tenu des dimensions des deux îles et du faible volume horaire dispensé dans certaines disciplines, les candidats peuvent être amenés à effectuer des compléments de service dans un ou plusieurs autres établissements. Dans certains cas, il pourra être demandé aux enseignants d’assurer une partie de leur service dans une autre matière que celle qu’ils enseignent habituellement en tenant compte de leur formation.

L’enseignement primaire est concédé dans le Territoire à la mission catholique. L’attention des candidats dont les enfants sont scolarisés dans le secondaire est attirée sur le nombre limité de sections et d’options proposées.

Dès qu’ils auront connaissance de leur affectation sur le territoire, les personnels concernés feront connaître la date de leur arrivée par télécopie au vice-rectorat des îles Wallis et Futuna ((681) 72 20 40). Attention, le Territoire ne comptant qu’une cinquantaine de chambres d’hôtel, des contacts pris depuis la métropole avec des collègues déjà installés peuvent s’avérer utiles, au moins pour l’hébergement des premiers jours. Le vice-rectorat dispose d’une liste de logements offerts à la location qu’il met à disposition des nouveaux arrivants afin de les aider dans leur recherche personnelle.

Conditions sanitaires

Le service de santé de Wallis-et-Futuna est composé de deux hôpitaux (un dans chaque île). Celui de Mata-Utu (Wallis) compte 16 lits de chirurgie, 23 lits de médecine et 14 lits de maternité ; il est relayé par trois dispensaires avec un cabinet dentaire dans chaque district. Il est procédé en cas de besoin à des évacuations sanitaires vers la Nouvelle-Calédonie, la Polynésie française ou l’Australie. L’hôpital de Futuna compte 21 lits dont 7 de maternité et un cabinet dentaire.

L’attention des candidats porteurs de pathologies particulières, ou sujets à des traitements spécifiques, est appelée sur les délais de mise en œuvre nécessaires pour certains traitements ou l’absence de disponibilité de certains médicaments particuliers.

D’une manière générale, les conditions sanitaires dans le Territoire, très différentes de celles de la métropole, représentent un paramètre important dans la réflexion qui doit être menée par les personnels intéressés par une affectation à Wallis-et-Futuna.